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Conditions générales de vente en ligne.

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tout achat effectué par un internaute/personne physique sur le site internet www.spirit-fusion.fr , auprès de l'entreprise In-Fusion représentée par Mme DELESTRE en auto entreprise immatriculée au registre des commerces et sociétés de NANTES sous le numéro 798447022500015, ayant son siège social en France à l'adresse suivante: Mme DELESTRE (In-Fusion) 4 La Vrillère 44390 NORT SUR ERDRE. Téléphone: 07.85.15.15.49, email: contact@in-fusion.fr.

IMPORTANT

Toute commande passée sur le site implique obligatoirement l'acceptation sans réserve du client des présentes conditions générales de vente.

Les produits du site In-Fusion ne remplacent pas la médecine, les médecins et spécialistes, ne remplace pas une ordonnance, ne remplace pas un conseil médical, ne remplace pas des médicaments.

Article 1. OBJET

Les présentes Conditions Générales régissent la vente par le vendeur à ses clients des produits.

Le client est clairement informé et reconnaît que le site s'adresse aux consommateurs particuliers. Les professionnels doivent contacter le service commercial du vendeur afin de bénéficier de conditions contractuelles distinctes.

Article 2. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES.

Le client s'engage à lire attentivement les présentes Conditions Générales et les accepter, avant de procéder au paiement d'une commande de produit passé sur le site.

Les présentes Conditions Générales sont référencées en bas de chaque page du site au moyen d'un lien et doivent être consultées avant de passer la commande. Le client est invité à lire attentivement les Conditions Générales.

Le vendeur conseille au client de lire les Conditions Générale à chaque nouvelle commande, la dernière version des dites Conditions s'appliquant à toute nouvelle commande de produits.

En cliquant sur les liens pour passer la commande puis pour confirmer la dite commande et procéder au paiement, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté les Conditions Générales sans limitation ni condition.

Article 3. OUVERTURE DU COMPTE CLIENT-ACHAT DE PRODUITS.

Pour pouvoir acheter un produit, le client doit être âgé d'au moins 18 ans et disposer de la capacité légale ou, s'il est mineur, être en mesure de justifier de l'accord de ses représentants légaux.

Le client sera invité à fournir des informations permettant de l'identifier en complétant le formulaire disponible sur le site. Les éléments demandés dans les champs obligatoires doivent être remplis pour que la commande du client soit traitée par le vendeur. Le client pourra ainsi suivre le statut de sa commande. Le client peut également contacter le service commercial du vendeur à tout moment, à l'adresse, contact@in-fusion.fr ou au téléphone 07.71.02.65.83 afin d'obtenir des informations sur sa commande.

Les informations que le client fournit au vendeur doivent être complètes, exactes et à jour. Le vendeur se réserve le droit de demander au client de confirmer, par tout moyen approprié, son identité, son égibilité et les informations communiquées.

Article 4. COMMANDES.

Article 4.1. Caractéristique des produits.

Le vendeur s'efforce de présenter aussi clairement que possible les principales caractéristiques des produits (sur les fiches d'information disponibles sur le site) et les informations obligatoires que le client doit recevoir en vertu du droit applicable(dans les présentes Conditions Générales). Le client s'engage à lire attentivement ces information avant de passer une commande sur le site. Le vendeur se réserve le droit de modifier la séléction des produits disponibles sur le site, notamment en fonction des contraintes liées à ses fournisseurs.

Article 4.2. Descriptif des produit.

Les produits proposés sont associés aux catégories bien-être, magie, spiritualité, esotérisme. Encens, bougie, bijoux, fumigation, divination, voyance, décoration.

Article 4.3. Précaution d'emploi.

Aucun produit n'est à avaler, ni inhaler, ni à appliquer sur la peau. Les bougies, les encens, les fumigations ne peuvent être laissé sans surveillance et doivent être tenu à l'écart des enfants. Les minéraux, les runes et autres petites pièces doivent être hors porté des enfants. Le site in-fusion et son représentant Mme DELESTRE ne pourrront être tenu pour responable de l'utilisation des produits.

Article 4.4. Sélection des produits.

Le client devra sélectionner le(s) produit(s) de son choix en cliquant sur le(s) produits(s) concerné(s) et en choisissant les caractéristiques et les quantitées souhaitées. Une fois le produit sélectionné, le produit est placé dans le panier du client. Ce dernier peut ensuite ajouter à son panier autant de produits qu'il le souhaite.

Article 4.5. Commandes

Une fois les produits sélectionnés et placés dans son panier, le client doit cliquer sur le panier et vérifier que le contenu de sa commande est correct. Si le client ne l'a pas encore fait il est invité à s'identifier ou s'inscrire. Une fois que le client aura validé le contenu du panier et qu'il se sera identifier/inscrit s'affichera à son attention un formulaire complété automatiquement et récapitulant le prix, les taxes applicables, et les frais de livraison. Une fois toutes les informations vérifiées le client peut alors procéder au paiement des produitss en suivant les instructions figurant dans le navigateur.

Les commandes passées doivent impérativement comprendre toutes les informations nécessaires au bon déroulement de la commande.

Article 4.6. Accusé de réception.

Une fois que toutes les étapes décrites ci dessus sont complétées: un accusé de réception de la commande est automatiquement adressé au client par courrier électronique, à condition que l'adresse communiquée par le biais du formulaire d'inscription soit correcte.

Le vendeur n'envoie aucune confirmation de commande par voie postal et fax.

Article 4.7 Facturation.

Pendant la procédure de commande, le client devra saisir les informations nécessaires à la facturation. Le client doit notamment indiquer clairement toutes les informations relatives à la livraison: en particulier l'adresse exacte de livraison.

Le client devra enuite préciser le moyen de paiement choisi.

Ni le bon de commande que le client établit en ligne, ni l'accusé de réception de la commande que le vendeur envoie au client par courrier électronique ne constituent une facture. Quel que soit le mode de commande ou de paiment utilisé, le client recevra l'original de la facture à la livraison des produits, à l'intérieur du colis. Le client trouvera ur la facture la mention " TVA non applicable, article 293B du TGI" loi relative au société individuel auto entreprise.

Article 4.8 Prix des produits

Pour tous les produits, le client trouvera sur le site des prix affichés en euros toutes taxes comprises, ainsi que les frais de livraison applicables (en fonction du poids du colis, hors emballage).

Les prix des fournisseurs du vendeur sont susceptibles d'être modifiés. En conséquence, les prix indiqués sur le site peuvent changer. Ils peuvent également être modifiés en cas d'offres ou de ventes spéciales. Les prix indiqués sont valables, sauf en caas d'erreur grossière. Le prix applicable est celui indiqué sur le site à la date à laquelle la commande est passée par le client.

Article 4.9 Disponibilité des produits

Le vendeur s'engage à honorer les commandes reçues sous réserve que les produits soient disponibles.

L'indisponibilité d'un produit est en principe indiquée sauf lors de plusieurs ventes simutanées.

En tout état de cause, si l'indisponibilité n'a pas été indiquée au moment de la commande, le vendeur s'engage à informer le client si le produit n'est pas disponible.

Le vendeur peut à la demande du client:

-Proposer d'expedier tous les produits en même temps dès que le produit sera de nouveau en stock.

-Procéder à une expédition partielle des produits disponibles.

-Proposer un produit alternatif de qualité et de prix équivalent, accepté par le client.

Si le client décide d'annuler sa commande de produits indisponibles, il obtiendra le remboursement de toutes les sommes versées pour les produits indisponibles au plus tard dans les 30 jours du paiement.

Article 5. Droit de rétractation

En vertu de l'article  L121-16 du code de la consommation: Le client, l'acheteur comme tout consommateur de vpc dispose d'un délais de 14 jours à partir du lendemain ou il entre en possession du bien. L'emballage et le produit devra être retourné intacte et sans avoir été utilisé et abimé. Les frais de port de retour seront intégralement à la charge du client. Le client devra remplir le formulaire de rétractation mis à disposition sur le site. Le client pourra bénéficier d'un échange ou d'un remboursement. cf annexe1

Article 6. Paiement

Le client peut payer ses produits en ligne sur le site suivant les moyens proposés par le vendeur. Les moyens de paiement sont présents et accessible sur chaque page du site via une rubrique.

Le client garantit au vendeur qu'il détient toutes les autorisations requises pour utiliser le moyen de paiement choisi.

Le vendeur prendra toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne dans le cadre du paiement en ligne sur le site.

Article 7. Date de paiement.

En cas de paiement unique par carte de crédit, le compte bancaire du client sera débité dès la commande de produits passée sur le site.

En cas de livraison partielle, le montant total sera débité du compte du client lors de l'expedition du colis.Si le client décide d'annuler sa commande de produits indisponibles le remboursement s'effectuera conformément à l'article 4.9 des présentes conditions générales.

Article 7.1 Refus de paiment.

Si la banque refuse de débiter une carte ou un autre moyen de paiement, le client devra contacter le service client vendeur afin de payer la commande par tout autre moyen valable.

Pour quelle que raison que ce soit, opposition, refus ou autre si la transaction dûe par le client est impossible, la commande sera annulée et la vente automatiquement résiliée.

Article 8 Preuve et archivage

Tout contrat conclu avec le client correspondant à une commande d'un montant supérieur à 120 euros TTC sera archivé par le vendeur pendant une durée de dix années conformément à l'article L.134-2 du code de la consommation.

Article 9 Transfert de propriété

Le vendeur reste le propriétaire des produits livrés jusqu'à leur complet paiement par le client.

Article 10 Emballage

Les produits seront emballé conformément aux normes de transport en vigeur, afin de garantir un maximum de protection pour les produits pendant l'acheminement. Les clients s'engagent à respecter les mêmes normes lorqu'ils retournent des produits.

Article 11 Garanties

Article 11.1 Garantie de conformité

Le vendeur est tenu de livrer un produit conforme c'et à adire propre à l'usage attendu bien semblable et correspondant à la description donnée sur le site. Cette conformité suppose également que le produit présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard déclarations publiques faites par le vendeur.

Dans ce cadre, le vendeur est susceptible de répondre des défauts de conformité existants lors de la délivrance et des défauts de conformité résultant de l'emballage.

Article 11.2 Garantie de vices cachés

Les produits du site sont garantis contre tout vice de fabrication, qui le rendent impropre à l'usage auquel on le destine ou qui diminuent tellement cet usage que le client ne l'aurais pas acquis. En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés ( art 1625B du code civil)  S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, le vendeur s'engage a restituer le prix du produit sous 30 jours à réception du produit retourné à l'adresse: Mme DELESTRE (In-Fusion) 4 La Vrillère 44390 NORT SUR ERDRE.

Article 12 Responsabilité

La responsabilité du vendeur ne pourraa en aucun cas être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution des obligations contractuelles imputable au client, notamment lors de la saisie de la commande.

Le vendeur ne pourra être tenu responsable, ou considéré comme ayant failli aux présentes pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de la'inxécution est liées à un cas de force majeur telle qu'elle est définie par la jurisprudence des cours et tribunaux français.

Il est par ailleurs précise que le vendeur ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés au site. En conséquence, elle exclut toute responsabilité au titre des informations qui y ont publiées. Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu'a titre indicatif et aucune garantie n'est fournie quant à leur contenu.

Le vendeur ne pourrait être trnu pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation, de grève totale ou partielle notamment des services de la poste, d'incendie. Le vendeur n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects: perte d'argent, malchance, frais, décés,perte d'emploi etc.. qui interviendrait du fait de l'achat d'un produit. le vendeur propose des produits qui appartiennent à la croyance personnelle de chacun.Comme mentionné précédemment et sur le site: les produits ne remplacent ni un medecin, ni un spécialiste, ni une ordonnance, ni un protocole de soin.

Article 13 Données personnelles

Le vendeur collecte sur le site des données personnelles concernant ses clients y compris par le biais de cookies. Le client peut désactiver les cookies en suivant les instructions fournies par le navigateur personnel ou l'anti virus.

Les données collectées par le vendeur sont utilisées afin de traiter les commandes passées sur le site, gérer le compte du client, analyser les commandes et si le client a choisi cette option envoyer des courriers, newsletter, prospection, offres sauf si le client ne souhaite plus recevoir de telles communications de la part du vendeur.

Les données du client sont conservées confidentiellement par le vendeur conformément à sa déclaration effectuée auprès de la CNIL, pour les besoins du contrat, de son exécution et dans le respect de la loi.

Le client peut à tout moment se désinscrire en accédant à leur compte.

Conformément à la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés, le client bénéficie d'un droit d'accès, de rectification,d'opposition (pour des motif légitimes) et de la suppression de ses données personnelles. Il peut exercer ce droit en adressant un courrier électronique à l'adresse: contact@in-fusion.fr ou par courrier à Mme DELESTRE (In-fusion) 4 Laa Vrillère 44390 NORT SUR ERDRE. Le client doit pouvoir justifier de son identité.

Article 14 Réclamations

Le vendeur met à disposition du client un service télephonique client au numéro 07.71.02.65.83 numéro non surtaxé.

Toute réclamation écrite du client devra être adressé à l'adresse: Mme DELESTRE (In Fusion) 4 La Vrillère 44390 NORT SUR ERDRE.

Article 15 Propriété intellectuelle

Tous les élement visuels et sonores du site y compris la technologie sous jacente utilisée, sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et des brevets. Ces éléments sont la propriété du vendeur. Toute personne qui edite un ite web et souhaite créer un lien hypertexte direct vers le site doit demander une autorisation par écrit.

Cette autorisation du vendeur ne sera en aucun cas accordée de manière définitive. Ce lien devra être supprimé à la demande du vendeur. Les liens hypertextes vers le site qui utilise du framing ou in-line-linking sont strictement interdits.

Toute reproduction du site ou dun nom commercial strictement interdit.

Article 16 Validité des Conditions Générales

Toute modification de la législation ou de la réglementation en vigeur ou toute décison d'un tribunal compétent invalidant les clauses des présentes Condition Générales ne saurait affecter la validité des présentes Condition Générales.

Article 17 Modification des Conditions Générales

Les présentes Conditions Générales s'appliquent à tous les achats effectués sur le site, tant que le site est disponible en ligne. Les conditions Générales pourront être modifiées et mise à jour par le vendeur à tout moment.

Article 18 Compétence et droit applicable

Les présentes conditions générales ainsi que les relations entre le client et le vendeur sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

Toutefois, préalablement à tout recours au juge arbitral ou étatique, sera privilégiée la négociation dans un espprit de loyauté et de bonne foi en vue de parvenir à un accord amiable lors de la survenance de tout conflit relatif au présent contrat. La partie souhaitant mettre en oeuvre la négociation devra en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception en indiquant le motif du conflit. Durant tout le processus de négociation et jusqu'à son issue, les parties s'interdisent d'exercer toute action en justice l'une contre lautre. Une éventuelle action devant la juridiction des référés ou à solliciter le prononcé d'uprocédure sur requête n'entraine de la part des parties aucune renonciation à la clause d'arrangement amiable, sauf volonté expresse contraire.

Annexe 1 Politique de retractation

Principe de rétractation

Le client dispose par principe du droit de renvoyer ou de restituer le produit au vendeur sans retard excessif et au plus tard dans les 14 jours suivant la reception du produit.

Notification du droit de rétractation

Pour exercer son droit de retractation, le client doit notifier sa décision de se retracter au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté à: Mme DELESTRE (In-Fusion) 4 La Vrillère 44390 NORT SUR ERDRE contact@in-fusion.fr , le client peut utiliser le formulaire à sa disposition dans son compte client.

Effet de la rétractation

En cas de rétractation de la part du client, le vendeur s'engage à rembourser la totalité des sommes versés sauf les frais de livraison sans retard excessif u plus tard dans les 14 jours.

Le vendeur utilisera le même moyen de paiement que celui que le client aura utilié pour la transaction initiale.

Le vendeur peut cependant différer le rembourement jusqu'a réception du bien ou jusqu'à ce que le client ait fourni une preuve d'expédition du bien comme un numéro de suivi.

Frais de retour

Le client devra prendre en charge les frais directs du renvoi du bien.

Etat du bien retrouné

Le produit doit être retourné suivant les consignes vendeur et comporter notamment tous les accessoires. Les produits sont emballés conformément aux normes de transport en vigeur afin de garantir un maximum de protection. Les clients doivent respecter les m^mes normes lorsqu'ils retrounent la marchandise. A ce titre le client est invité à retourner le produit dans l'emballage d'origine et en bon état propre à sa recommercialisation.

Exclusions du droit de retractation:

Bougies, encens, fumigation consumés.

Annexe 2 Livraison

Délais

Les délais pour préparer une commande puis établir une facture avant expédition des produits en sont mentionnés sur le site. Ces délais s'entendent hors week end ou jours fériés. Un message éléctronique sera automatiquement envoyé au client au moment de l'expédition des produits à condition que l'adresse éléctronique soit correcte.

Frais de livraison

Les frais  de préparation et d'expedition sont calculés en fonction du poids de la commande. Le montant de ces coûts sera dû par le client en sus du prix des produits achetés. Le risque du transport est supporté par le client qui doit formuler une protestation motivée auprès des services postaux dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Si l'adresse communiquée était erronée: le client prendra à sa charge les frais d'expédition d'un nouvel envoi.

Modalité de livraison

Le colis sera envoyé en colis suivi ou colissimo suivi car la valeur marchande est sécurisé et le colis doit arrivé en 48h.

Si vous choississez la lettre suivie pour les articles légers et peu encombrants: cet envoi ne fait l'objet d'aucune indemnité en cas de perte ou de vol. En cas de perte de la lettre suivie lié à un dysfonctionnement du transporteur: nous contacterons celle çi pour ouvrir une enquête. Ce pendant nous déclinons toute responsabilité quand à l'allongement du délais de livraison et à la perte des articles. Seul les frais de livraison pourront être remboursés.

Annexe 3 Service unique

Le service unique propose de trouver individuellement des listes de produits.

En fonction des produits et de la destination d'où ils se trouvent: des frais de port plus élevés sont alors appliqués.

Le délais de livraison relatif à ce service peut être plus long en fonction des produits demandés.

Retrait sur place ou à proximité Paiement sécurisé : Chèque, Virement, Paypal Livraison : La Poste Port offert dès 120€ d'achat

Pour toutes questions concernant Spirit-Fusion, vous pouvez nous contacter : par téléphone au : 07 85 15 15 49, par mail à l'adresse : contact@in-fusion.fr